Le Ministère des Cultes et sa Mission

Le 30 mai 1924 fut promulguée la première loi portant création des Départements Ministériels dont celui des Cultes (réf.

Le Nouvelliste
Par Le Nouvelliste
08 juin 2007 | Lecture : 10 min.
Le 30 mai 1924 fut promulguée la première loi portant création des Départements Ministériels dont celui des Cultes (réf. Le Moniteur # 44). Cette loi pourrait être considérée comme l\'acte de naissance de l\'Institution étatique appelée à réglementer le fonctionnement des cultes sur le territoire national. Le 10 décembre de la même année sous la présidence de Louis Borno, un arrêté a fixé les attributions du sous-secrétaire d\'Etat aux Cultes (Le Moniteur # 98). Le 10 septembre 1941, sous le Gouvernement d\'Elie Lescot, un arrêté renforc

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