Droit civil, les régimes matrimoniaux

Conscient de la méconnaissance du droit des régimes matrimoniaux haïtiens, Marthel JEAN CLAUDE s'est mis au travail pour mettre à la disposition du public un ouvrage de très bonne facture qui présente l'essentiel des régimes matrimoniaux. Ce mémento est un condensé du cours de droit civil portant sur les régimes matrimoniaux dispensé par l'auteur à l'université. Il a été toutefois revu et adapté pour être mis au service d'un plus large lectorat. Présenté sous la forme d'un mémento, ce livre s'adresse en premier lieu aux étudiants en droit. Aussi, il vise les praticiens en droit qui trouveront une occasion pour approfondir les notions préliminaires en la matière qu'ils ont acquises au cours de leurs études universitaires. Il s'adresse également au public en général : les personnes mariées, celles mariées en instance de divorce, celles qui vivent en indivision postcommunautaire, les candidats au mariage, ect. Ce livre, élaboré de façon claire et simple, présente de manière théorique l'essentiel du droit des régimes matrimoniaux. Les notions théoriques traitées dans ce livre sont confortées par des textes juridiques régissant la matière, des notes jurisprudentielles ainsi que des notes doctrinales. Le droit des régimes matrimoniaux vise le règlement des rapports pécuniaires issus du mariage, qu'il s'agisse des rapports réciproques entre les époux, ou qu'il s'agisse des relations des époux avec les tiers. En effet, la communauté de vie entraîne l'enchevêtrement des intérêts pécuniaires. Qui supporte les charges du ménage ? Quels sont les droits des créanciers des époux sur leurs patrimoines respectifs ? Qui administrera ces biens ? Quel sera leur sort à la dissolution du mariage ? Autant de questions que l'organisation d'un régime matrimonial permet de trancher. Le présent ouvrage a pour ambition de rendre cette matière technique abordable par tous. Sont successivement étudiés : le « régime primaire», applicable à tous les régimes matrimoniaux. En effet, à tous les couples mariés, la loi impose un ensemble de règles essentielles - de coopération, d'autonomie et de crise - formant ledit régime. Le contrat de mariage : ses conditions de validité et ses effets sont abordés. Si l'auteur accorde un traitement plus approfondi du régime de la communauté légale, qui est le régime légal en Haiti, il ne néglige pas les autres régimes matrimoniaux tels que la communauté réduite aux acquêts et la communauté à titre universel qui sont en effet des variantes du régime de la communauté légale. Aussi, le régime de la séparation de biens et le régime dotal font amplement l'objet d'étude dans ce livre. L'auteur est magistrat. Après ses études en magistrature à l'Ecole nationale de la magistrature (ENM), Bordeaux, République française, et à l'Ecole de la magistrature (EMA), Haïti, il est juge au tribunal de première instance des Côteaux depuis plus de trois ans. A côté de ses fonctions juridictionnelles, il enseigne le droit civil (les personnes, la famille, les incapacités, les régimes matrimoniaux) et la procédure civile à l'Université.